Publié le 04 octobre 2024
- Véritable "hors-d’œuvre" du procès-verbal, la liste des délibérations examinées permet de prendre connaissance rapidement des délibérations examinées lors du dernier conseil d'administration. Elle est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil.
- Le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil d'administration).
