Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
2025 :
Publié le 26 juin 2025

2025-06-24-03-Modification du tableau des effectifs

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Publié le 26 juin 2025

2025-06-24-02-Actualisation des modalités de prise en charge des frais de missions et de formation

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Publié le 26 juin 2025

2025-06-24-01-Adhésion à la prestation chômage du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Nord (CDG59)

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Publié le 16 avril 2025

2025-04-14-05-Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du Syndicat Intercommunal 2025

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Publié le 16 avril 2025

2025-04-14-04-Budget primitif 2025

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Publié le 16 avril 2025

2025-04-14-03-Compte administratif 2024 - Affectation des résultats

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Publié le 16 avril 2025

2025-04-14-02-Compte administratif 2024 - Balance finale

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Publié le 16 avril 2025

2025-04-14-01-Approbation du compte de gestion du receveur 2024

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2024 :
Publié le 19 décembre 2024

2024-12-10-05-Autorisation préalable au vote du budget primitif

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Publié le 19 décembre 2024

2024-12-10-04-Adhésion dispositif anti-harcèlement CDG59

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Publié le 19 décembre 2024

2024-12-10-03- Mise à disposition d'un local de la piscine intercommunale au profit de l'association "Les Restos du…

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Publié le 19 décembre 2024

2024-12-10-02-Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un…

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Publié le 19 décembre 2024

2024-12-10-01-Admission en non valeur

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Publié le 04 octobre 2024

2024-09-05-05-Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024

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Publié le 04 octobre 2024

2024-09-25-04- Groupement de commandes avec le CDG de la fonction publique territoriale relatif à la restauration et à…

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Publié le 04 octobre 2024

2024-09-25-03-Protection sociale complémentaire - adhésion au CDG59 et participation employeur au 1er janvier 2025 -…

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Publié le 04 octobre 2024

2024-09-25-02-Protection sociale complémentaire - adhésion au CDG59 et participation employeur au 1er janvier 2025 -…

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Publié le 04 octobre 2024

2024-09-25-01-Décision modificative n° 1

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-05 - Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du syndicat intercommunal 2024

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-02 - Compte administratif 2023 - Annexes

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-04 - Budget primitif 2024 - Annexes

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-04 - Budget primitif 2024

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-03 - Compte administratif 2023 - Affectation des résultats - Balance finale

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