Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
octobre2022 :
Publié le 21 octobre 2022

2022-09-29-03 - Marché de fourniture d’énergie électrique au château de la Pierrette et au centre aquatique « Neptunia »

Constitution d’un groupement de commande entre la Ville de Loos et le syndicat intercommunal Loos/Haubourdin et autorisation du lancement de la procédure en appel d’offres ouvert
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Publié le 21 octobre 2022

2022-09-29-02 - Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2022

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Publié le 21 octobre 2022

2022-09-29-01 - Transfert de crédits

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