Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
décembre2022 :
Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-05 - Autorisation préalable au votre du budget primitif 2023

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-04 - Renouvellement de l'adhésion au service de prévention-pôle santé sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord : Autorisation de signature de la convention

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-03 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-02 - Admission en non-valeur

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-01 - Décision modificative n° 2

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octobre2022 :
Publié le 21 octobre 2022

2022-09-29-03 - Marché de fourniture d’énergie électrique au château de la Pierrette et au centre aquatique « Neptunia »

Constitution d’un groupement de commande entre la Ville de Loos et le syndicat intercommunal Loos/Haubourdin et autorisation du lancement de la procédure en appel d’offres ouvert
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Publié le 21 octobre 2022

2022-09-29-02 - Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2022

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Publié le 21 octobre 2022

2022-09-29-01 - Transfert de crédits

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juin2022 :
Publié le 14 décembre 2022

2022-06-14-02 - ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT du CDG59

SIGNALEMENT DES ATTEINTES A L'INTEGRITE PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCELEMENT, DE DISCRIMINATION, D'AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU TOUT AUTRE ACTE D'INTIMIDATION
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Publié le 14 décembre 2022

2022-06-14-01 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

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