Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
2024 :
Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-05 - Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du syndicat intercommunal 2024

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-02 - Compte administratif 2023 - Annexes

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-04 - Budget primitif 2024 - Annexes

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-04 - Budget primitif 2024

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-03 - Compte administratif 2023 - Affectation des résultats - Balance finale

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-02 - Compte administratif 2023

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Publié le 18 avril 2024

2024-04-12-01 - Approbation du compte de gestion du receveur 2023

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Publié le 11 avril 2024

2024-04-04-04 - Règlement intérieur relatif à la formation

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Publié le 11 avril 2024

2024-04-04-01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

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Publié le 09 avril 2024

2024-04-04-06 - Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP

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Publié le 09 avril 2024

2024-04-04-03 - Mise à jour du tableau des effectifs

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Publié le 09 avril 2024

2024-04-04-02 - Tarifs des prestations du Centre Aquatique Neptunia

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Publié le 06 avril 2024

2024-04-04-05 - Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

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2023 :
Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-07-Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et/ou de plasma"

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-06-Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-05-Autorisation préalable au vote du budget primitif 2023

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-04-Adoption du règlement budgétaire et financier du Syndicat Intercommunal Loos-Haubourdin

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-03-Gestion des amortissements des immobilisations du syndicat intercommunal Loos-Haubourdin

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-01-Décision modificative n° 1

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-02-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-06-Autorisation donnée au Président d'ester en justice et de signer la convention d'honoraires avec son conseil

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-05-Mise à disposition d'une partie des bassins de Neptunia au profit des M..N.S. pour dispenser des leçons particulières de natation

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-04-Autorisation de recrutement au titre d'une activité accessoire (expertise et consultation)

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-03-Mise place du Forfait Mobilités Durables

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