Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
2023 :
Publié le 27 septembre 2023
2023-09-19-04-Autorisation de recrutement au titre d'une activité accessoire (expertise et consultation)
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Publié le 27 septembre 2023
2023-09-19-03-Mise place du Forfait Mobilités Durables
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Publié le 27 septembre 2023
2023-09-19-02-Mise à jour des modalités de versement des I.H.T.S. - rectificatif
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Publié le 27 septembre 2023
2023-09-19-01-Admissions en non-valeur
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Publié le 23 juin 2023
2023-06-06-01_Modification du tableau des effectifs
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Publié le 23 juin 2023
2023_06_06_03_Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
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Publié le 23 juin 2023
2023_06_06_02_Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un…
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-04 - Annexe - B.P. 2023
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-02- Annexe - C.A. 2022
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-05- Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du S.I. - Montants appelés en fiscalité
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-04- Budget primitif 2023
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-03- C.A. 2022 - Balance finale
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-01- Approbation du compte de gestion 2022
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Publié le 19 avril 2023
2023-04-11-02-Compte administratif 2022
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Publié le 04 avril 2023
2023-03-23-03 -Règlement intérieur applicable au 23 mars 2023
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Publié le 04 avril 2023
2023-03-23-02-Actualisation des modalités d'adhésion à Plurelya
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Publié le 04 avril 2023
2023-03-23-01- R.O.B. 2023
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2022 :
Publié le 20 décembre 2022
2022-12-16-05 - Autorisation préalable au votre du budget primitif 2023
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Publié le 20 décembre 2022
2022-12-16-04 - Renouvellement de l'adhésion au service de prévention-pôle santé sécurité au travail du Centre de…
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Publié le 20 décembre 2022
2022-12-16-03 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un…
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Publié le 20 décembre 2022
2022-12-16-02 - Admission en non-valeur
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Publié le 20 décembre 2022
2022-12-16-01 - Décision modificative n° 2
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Publié le 21 octobre 2022
2022-09-29-03 - Marché de fourniture d’énergie électrique au château de la Pierrette et au centre aquatique « Neptunia »
Constitution d’un groupement de commande entre la Ville de Loos et le syndicat intercommunal Loos/Haubourdin et autorisation du lancement de la procédure en appel d’offres ouvert
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Publié le 21 octobre 2022
2022-09-29-02 - Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2022
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