Publié le 08 décembre 2023 2023-12-05-02-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Consulter
Publié le 27 septembre 2023 2023-09-19-06-Autorisation donnée au Président d'ester en justice et de signer la convention d'honoraires avec son… Consulter
Publié le 27 septembre 2023 2023-09-19-05-Mise à disposition d'une partie des bassins de Neptunia au profit des M..N.S. pour dispenser des leçons… Consulter
Publié le 27 septembre 2023 2023-09-19-04-Autorisation de recrutement au titre d'une activité accessoire (expertise et consultation) Consulter
Publié le 27 septembre 2023 2023-09-19-02-Mise à jour des modalités de versement des I.H.T.S. - rectificatif Consulter
Publié le 23 juin 2023 2023_06_06_03_Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires Consulter
Publié le 23 juin 2023 2023_06_06_02_Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un… Consulter
Publié le 19 avril 2023 2023-04-11-05- Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du S.I. - Montants appelés en fiscalité Consulter
Publié le 20 décembre 2022 2022-12-16-05 - Autorisation préalable au votre du budget primitif 2023 Consulter
Publié le 20 décembre 2022 2022-12-16-04 - Renouvellement de l'adhésion au service de prévention-pôle santé sécurité au travail du Centre de… Consulter
Publié le 20 décembre 2022 2022-12-16-03 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un… Consulter