Délibérations - Piscine Neptunia

2024 :

Publié le 11 avril 2024

2024-04-04-01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

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Publié le 09 avril 2024

2024-04-04-06 - Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP

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Publié le 09 avril 2024

2024-04-04-03 - Mise à jour du tableau des effectifs

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Publié le 09 avril 2024

2024-04-04-02 - Tarifs des prestations du Centre Aquatique Neptunia

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Publié le 06 avril 2024

2024-04-04-05 - Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

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2023 :

Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-07-Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et/ou de plasma"

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-06-Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-05-Autorisation préalable au vote du budget primitif 2023

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-04-Adoption du règlement budgétaire et financier du Syndicat Intercommunal Loos-Haubourdin

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-03-Gestion des amortissements des immobilisations du syndicat intercommunal Loos-Haubourdin

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-01-Décision modificative n° 1

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Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-02-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-06-Autorisation donnée au Président d'ester en justice et de signer la convention d'honoraires avec son conseil

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-05-Mise à disposition d'une partie des bassins de Neptunia au profit des M..N.S. pour dispenser des leçons particulières de natation

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-04-Autorisation de recrutement au titre d'une activité accessoire (expertise et consultation)

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-03-Mise place du Forfait Mobilités Durables

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-02-Mise à jour des modalités de versement des I.H.T.S. - rectificatif

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-01-Admissions en non-valeur

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Publié le 23 juin 2023

2023-06-06-01_Modification du tableau des effectifs

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Publié le 23 juin 2023

2023_06_06_03_Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

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Publié le 23 juin 2023

2023_06_06_02_Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un A.T.A.

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-04 - Annexe - B.P. 2023

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-02- Annexe - C.A. 2022

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-05- Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du S.I. - Montants appelés en fiscalité

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2024-04-04-01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

2024-04-04-06 - Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP

2024-04-04-03 - Mise à jour du tableau des effectifs

2024-04-04-02 - Tarifs des prestations du Centre Aquatique Neptunia

2024-04-04-05 - Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

2023-12-05-07-Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et/ou de plasma"

2023-12-05-06-Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

2023-12-05-05-Autorisation préalable au vote du budget primitif 2023

2023-12-05-04-Adoption du règlement budgétaire et financier du Syndicat Intercommunal Loos-Haubourdin

2023-12-05-03-Gestion des amortissements des immobilisations du syndicat intercommunal Loos-Haubourdin

2023-12-05-01-Décision modificative n° 1

2023-12-05-02-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

2023-09-19-06-Autorisation donnée au Président d'ester en justice et de signer la convention d'honoraires avec son conseil

2023-09-19-05-Mise à disposition d'une partie des bassins de Neptunia au profit des M..N.S. pour dispenser des leçons particulières de natation

2023-09-19-04-Autorisation de recrutement au titre d'une activité accessoire (expertise et consultation)

2023-09-19-03-Mise place du Forfait Mobilités Durables

2023-09-19-02-Mise à jour des modalités de versement des I.H.T.S. - rectificatif

2023-09-19-01-Admissions en non-valeur

2023-06-06-01_Modification du tableau des effectifs

2023_06_06_03_Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

2023_06_06_02_Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un A.T.A.

2023-04-11-04 - Annexe - B.P. 2023

2023-04-11-02- Annexe - C.A. 2022

2023-04-11-05- Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du S.I. - Montants appelés en fiscalité

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