Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
2023 :
Publié le 08 décembre 2023

2023-12-05-02-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-06-Autorisation donnée au Président d'ester en justice et de signer la convention d'honoraires avec son conseil

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-05-Mise à disposition d'une partie des bassins de Neptunia au profit des M..N.S. pour dispenser des leçons particulières de natation

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-04-Autorisation de recrutement au titre d'une activité accessoire (expertise et consultation)

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-03-Mise place du Forfait Mobilités Durables

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-02-Mise à jour des modalités de versement des I.H.T.S. - rectificatif

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Publié le 27 septembre 2023

2023-09-19-01-Admissions en non-valeur

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Publié le 23 juin 2023

2023-06-06-01_Modification du tableau des effectifs

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Publié le 23 juin 2023

2023_06_06_03_Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

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Publié le 23 juin 2023

2023_06_06_02_Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un A.T.A.

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-04 - Annexe - B.P. 2023

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-05- Participation des villes de Loos et Haubourdin aux dépenses du S.I. - Montants appelés en fiscalité

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-04- Budget primitif 2023

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-03- C.A. 2022 - Balance finale

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-01- Approbation du compte de gestion 2022

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Publié le 19 avril 2023

2023-04-11-02-Compte administratif 2022

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Publié le 04 avril 2023

2023-03-23-03 -Règlement intérieur applicable au 23 mars 2023

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Publié le 04 avril 2023

2023-03-23-02-Actualisation des modalités d'adhésion à Plurelya

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2022 :
Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-05 - Autorisation préalable au votre du budget primitif 2023

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-04 - Renouvellement de l'adhésion au service de prévention-pôle santé sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord : Autorisation de signature de la convention

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-03 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

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Publié le 20 décembre 2022

2022-12-16-02 - Admission en non-valeur

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